Archives mensuelles : mars 2011

Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur …

… les indemnités de élus municipaux

Les équipes de chercheurs d’Openlasource sont parties à la recherche des informations sollicitées par nos lecteurs et ont pu découvrir les informations suivantes :

Les indemnités votées en 2008 pour les membres du Conseil municipal d’Orléans :

  • pour le maire : 1720€ par mois (maximum cumulable avec ses autres indemnités de député, de représentant de l’Agglo, …). L’indemnité du maire a donc été calculée pour tenir compte du cumul maximum légal.
  • pour le 1er maire-adjoint (O. Carré) : 2555 € (idem cumulable avec ses indemnités de député, …)
  • pour les autres adjoints (ils sont 20, dont à La Source : M. Languerre, M. Cuny-Seguin, …) : 1964 € / mois
  • pour les « conseillers municipaux délégués auprès du maire  »  : 1112 € / mois
  • pour les « conseillers municipaux délégués simples » (dont à La Source T. Ben Chaabane, S. Labed, C. Montebello) : 446 €/mois
  • pour les conseillers municipaux « simples » : 132 €/mois

***

Comme il est vrai qu’un peu de sexe assure un « pic de fréquentation » salutaire pour notre modeste blog …

Merci Woody

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Il voit des pingouins partout …

Est-ce bien raisonnable ?


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« Vélo+, c’est pas pour les Sourciens » sur LibéOrléans

A lire et à commenter sur LibeOrléans

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« 
Un habitant d’Orléans La Source vient d’écrire au président de l’Agglomération orléanaise pour lui demander si 2011 verra l’implantation de Vélo+ dans son quartier. Une demande relayée par Michel Ricoud, l’élu PC du canton. Au-delà du seul aspect pratique, cette question revêt un caractère politique commun à l’ensemble des villes possédant des bicyclettes en libre-service: ces prestations ont-elles vocation à investir les quartiers périphériques ou sont-elles dédiées aux seuls centre ville? » Lire la suite sur  http://www.libeorleans.fr/libe/2011/03/velo-cest-pas-pour-les-sourciens.html)

Un article de Mourad Guichard

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C’est ce qui s’appelle « porter la poisse »

La scoumoune, le mauvais œil, le bad luck, la malchance, la guigne, la poisse, …

Après n’avoir pas vraiment porté chance à sa MAM préférée qui malgré son actif soutien s’est vu gentiment écartée de ses chères fonctions gouvernementales, après n’avoir pas vraiment réussi à améliorer le sort de la pauvre Florence Cassez, malgré ses visites mexicaines et sa grosse colère contre les vilaines autorités locales, … le maire d’Orléans inaugurait samedi dernier en grandes pompes (à crampons) les jolis nouveaux vestiaires du beau stade de l’USO Football à La Source.

Après avoir serré la main à l’ensemble des officiels conviés pour le petit « gorgeon » de l’amitié en avant match (condition préalable pour siroter son champagne : s’infuser les discours des uns et des autres qui, tels les récompensés de Césars, remercient émus pères et mères, sponsors et autorités, souteneurs et entraineurs, …), et aux jeunes joueurs une peu paumés au milieu des costumes cravates, le maire de la ville leur a souhaité évidemment bonne chance pour le match qui allait suivre.

Après avoir taclé sévère l’un de ses colistiers présent un peu orange de colère (ils ont semble-t-il un petit différent cantonal), not’bon maire souligna aussi toute la passion qu’il avait du ballon rond en insistant sur tous les sous qu’il y consacrait (sur les impôts de orléanais bien sur). De mauvaises langues footballistiques qui traînaient au fond de la salle des discours laissaient néanmoins entendre que sa passion allait plus au gros ballon orange (bon sang mais c’est bien sur, les ballons du Modem !), qu’aux plus petits blancs et noirs.

Preuve en était, les 100 millions d’Euros destinés à l’Arena et à son Orléans Basket, contre le petit million généreusement octroyé pour le foutcheballe !

Mais c’était de vilaines langues bien sur

D’ailleurs, le boss du patron orléanais n’est-il pas sur le point de le priver de son joujou local (l’Arena), avec ses préférences contrariantes ?

Que restera-t-il des financements publics nationaux pour complaire à notre maire ?

Peut-être le bon alibi pour ne pas le faire …

Mais revenons à notre match …

Fort opportunément pour le public qui avait payé sa place et pour les VIP à qui elle avait été offerte, la confrontation contre Abbeville s’annonçait sous les meilleurs auspices. Cette équipe n’était-elle pas déjà relégable ?

Et à votre avis, qu’est-ce qui se passa ?

La scoumoune, le mauvais œil, le bad luck, la malchance, la guigne, la poisse, … et l’USO foot perd 0/1.

Quand on vous disait qu’il ne fallait pas l’inviter !

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Impôts locaux à La Source : la faute à la commission communale ?

Ci-dessous quelques extraits significatifs de la question posée au sénat par JP Sueur (à lire in extenso sur le site du PS de La Source : http://pslasource.wordpress.com ) qui laissent perplexe :

« M. Jean-Pierre SUEUR appelle à nouveau l’attention de M. le Ministre du Budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’Etat sur les injustices dont sont victimes nombre de contribuables du quartier de La Source, dans la commune d’Orléans. Les  logements  de ce quartier ayant été construits à partir des années 1960, aucun de ceux-ci n’a pu être considéré comme l’un des locaux de référence pour la détermination des catégories de logement, telles que définies par le Code Général des Impôts. Les références sont donc toutes situées dans d’autres quartiers de la même commune. Il est patent qu’il existe en matière d’impôts fonciers de réelles disparités entre les impôts acquittés par les habitants d’Orléans La Source et ceux d’autres quartiers de la ville alors que les prix de vente, d’acquisition et de location des logements situés à La Source sont d’un niveau nettement inférieur à ceux de ces autres quartiers (…)

L’association des Habitants d’Orléans La Source, le conseiller général du canton d’Orléans La Source et les autres élus qui les soutiennent, considèrent que les coefficients de situation générale et d’entretien, définis par les articles 324 R et 324 Q de l’annexe 3 du Code général des impôts, doivent être revus à la baisse pour des raisons d’équité.

Ils ont été confortés à cet égard par un jugement du 30 décembre 2009 du Tribunal Administratif d’Orléans qui a considéré que « le requérant est fondé à relever le caractère exagéré du coefficient de situation générale affecté à son immeuble (…)

Ayant saisi les services fiscaux sur la base de la décision de cette juridiction, certains des contribuables concernés se sont vus répondre étrangement par lettre du 10 septembre 2010 que « la réduction de ce coefficient n’entraînant pas de modification de la valeur locative de plus du dixième », la décision du Tribunal Administratif a bien été prise en compte « pour mémoire (…) avec mise en surveillance ».

(…)

Texte de la réponse (du ministre Baroin) :

La valeur locative, qui sert à l’établissement de la taxe foncière et de la taxe d’habitation, tient compte de l’état et de la situation du logement par le biais de coefficients. Ces coefficients ne sont pas déterminés unilatéralement par l’administration, mais en étroite concertation avec la commission communale des impôts directs. Ils ne sont pas figés mais peuvent évoluer à la hausse ou à la baisse pour tenir compte des changements de caractéristiques physiques et d’environnement.

(…)

François BAROIN tient néanmoins à vous préciser, qu’en l’espèce, cette variation des valeurs locatives des locaux concernés à modification du coefficient de situation est mise sous surveillance dans l’attente, de nouvelles modifications qui pourraient à l’avenir porter à plus d’un dixième la variation totale constatée, et donc permettre de reconsidérer à terme le niveau de taxation.

Texte de la réplique de Jean-Pierre SUEUR :

« Votre réponse n’est malheureusement pas satisfaisante. Les habitants d’Orléans La Source sont victimes depuis de nombreuses années de cette injustice fiscale. Je note – et ce n’est pas indifférent – que vous avez insisté sur le rôle de la commission communale des impôts directs qui peut décider d’orientations et proposer des solutions en lien avec les services fiscaux. Mais il est incompréhensible, alors que le Tribunal Administratif a pris clairement position pour une révision du coefficient de situation, qu’aucune suite ne soit donnée par les services fiscaux. Je note que M. BAROIN annonce que la situation est « mise sous surveillance » dans l’attente « de nouvelles modifications ». J’espère que cette « mise sous surveillance » se traduira par une évolution rapide de cette situation injustifiable. (…) Vous savez que tout le système est créateur d’injustice puisqu’on raisonne toujours sur des bases datant de plus de quarante ans. Ces injustices sont patentes, inacceptables. Et je sais que dans le cas précis du quartier d’Orléans La Source, il est possible et indispensable de changer les choses. Je continuerai de me battre avec ténacité pour que nous y parvenions ».

***

Autrement dit, lorsque la municipalité répond aux habitants de La Source qu’il n’est pas possible de corriger la base d’imposition locale, c’est en fait parce que la « commission communale des impôts directs » s’y oppose.

Mais au fait, qui siège au sein de cette commission communale ?

Sous réserve de vérification (en cours), cette commission communale serait composée d’élus municipaux, des membres de l’administration fiscale et des « personnes qualifiées » par quartier désignés … par la municipalité.

Un grand merci donc à la municipalité d’Orléans qui œuvre avec tant d’attention au bénéfice des Sourciens.

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Classé dans AHLS, Humour, Impots locaux, Jean Pierre Sueur, La Source, lady Gaga

Comment voulez-vous avoir la banane à La Source ?

Toujours privés de Vélo+, les Sourciens risquent de sombrer dans la morosité et dans la dépression.

Ce n’est pas nous qui le disons, c’est l’Agglo, grande prêtresse de la vitamine V+, dont elle s’obstine à priver notre quartier indigne …

Distribué à La Source, c’est pas de la provocation ça ?

 

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Zone Euro : la crise dans la crise ?

C’est à La Source

Ce sera le jeudi 10 mars prochain à 18h00 à la Fac de droit

C’est une conférence organisée par l’Université d’Orléans et le Mouvement Européen

Nota : il vaut mieux ne pas arriver trop tard. Ces conférences sont très « courues ». Il n’y a pas toujours de place pour tout le monde ….

 

 

 

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